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Le site et le service Titane (app.titane-duerp.fr) sont édités par Mon-Mandat, SASU au capital de 5 000 €, dont le siège est situé 1140 Rue André Ampère, 13594 Aix-en-Provence. RCS Aix-en-Provence : 911 498 657. N° TVA intracommunautaire : FR 23 911 498 657. Email : contact@titane-duerp.fr. Directrice de la publication : Mélika Benaceur, Présidente.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, sur des serveurs situés à Francfort (Allemagne), au sein de l’Union européenne.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (marque Titane, logo, textes, interfaces, code, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Mon-Mandat, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
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Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.
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Mon-Mandat s’efforce d’assurer l’exactitude et la disponibilité du Service, sans pouvoir être tenue responsable des interruptions, erreurs ou dommages indirects liés à son utilisation. L’utilisateur demeure responsable de l’exactitude des données qu’il saisit.
7. Droit applicable
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